Index

eau: Autre : Analyses eau potable Publication : Règlement communal sur la distribution d'eau

eaux: Publication : Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux Service : Service des eaux

école: Organisation : Association Scolaire Intercommunale de Cugy et environs (ASICE)

Ecoles: Rubrique : Ecoles

Economie locale: Rubrique : Economie locale

élagage: Autre : Routes

élections: Autre : Votations - Elections

émolument: Publication : Règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire Publication : Tarif des émoluments de la LADB

émoluments: Publication : Règlement et tarif fixant les émoluments en matière du contrôle des habitants

enfant: Service/prestation : Autorisations pour séjours d'enfants à l'étranger Service/prestation : Déclaration concernant le lieu de résidence des enfants mineurs, lorsqu’ils vivent séparés de l’un de leurs parents

enfants: Service/prestation : Annonce concernant le lieu de résidence des enfants mineurs

enquête: Service/prestation : Demande d’autorisation de transformation ou construction par dispense d’enquête publique

Enquêtes publiques: Rubrique : Enquêtes publiques

enterrement: Service : Service des inhumations

entreprise: Autre : Economie locale Service/prestation : Inscription au registre communal des entreprises

entreprises: Autre : Economie locale

épuration: Organisation : A.E.T. Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région bassin supérieur Talent Publication : Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

équipements communautaires liés à des mesures: Publication : Règlement communal concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires liés à des mesures d'aménagement du territoire

espaces verts: Service : Service Patrimoine et Voirie

état-civil: Service/prestation : Commander un acte d'état civil

étranger: Service/prestation : Annonce d'arrivée - Etranger avec autorisation de séjour B, F, L, ou une carte du DFAE, en provenance d'un autre canton suisse Service/prestation : Annonce d'arrivée - Etranger avec une autorisation de séjour B, F, L, ou une carte du DFAE, en provenance d'une commune vaudoise Service/prestation : Annonce d'arrivée - Etranger avec une autorisation de séjour B, F, L, ou une carte du DFAE, en provenance de l'étranger Service/prestation : Autorisations pour séjours d'enfants à l'étranger Service : Contrôle des habitants, bureau des étrangers Service/prestation : Mémento pour les Suisses de l'étranger

études: Service/prestation : Demande de subvention pour études musicales Publication : Règlement communal concernant l'aide individuelle aux études musicales

évacuation: Publication : Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Evénements: Rubrique : Evénements

ExtraNet: Rubrique : ExtraNet